Conseil Municipal du 15 décembre 1906




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D12 Page 366Séance du 15 Décembre 1906|-|Traité de la Compagnie des Eaux - Approbation|-|Cahier de charges - Ordures ménagères|-|Allocations de cailloux - Registre D12 Page 366 - Délibération
D12 Page 367Vieux chemin du Moulin|-|Bec de gaz rue de l'Ardenne - Boite aux lettres rue du Moulin - Fossé rue de l'Ardenne|-|Demande Barberon|-|Soutiens de famille|-|Cahier des charges - Registre D12 Page 367 - Délibération
D12 Page 368Mémoire Trioux|-|Legs Duchesnes - Veuve Bellard|-|Société du gaz - Bec chemin de la Belle Ile|-|Demande de secours Veuve Laudon|-|Indemnité Féret et Jouanne|-|Désinfection des écoles Accumulateurs Guasco - Registre D12 Page 368 - Délibération
D12 Page 369Chemin d'accès de la gare|-|Réunions culturelles|-|Réparations au lavoir - Registre D12 Page 369 - Délibération